adminicule
Définition
Synonymes
Synonymes de adminicule nom masculin
[Droit] indice
Exemples
Phrases avec le mot adminicule
Là encore, il n'est pas besoin de démontrer l'existence d'adminicules, ce qui permet de rétablir la vérité de la filiation même si l'enfant est le fruit d'une liaison précédemment cachée.Informations sociales, 2006, Alain Chêne (Cairn.info)
Elle lève notamment les adminicules, c'est-à-dire les preuves préalables, dans les actions en recherche de paternité et maternité.Recherches familiales, 2010 (Cairn.info)
D'autre part, les barrières préalables, telles que les adminicules exigés pour la recherche en paternité et pour la recherche en maternité, ont été supprimées.Recherches familiales, 2007, Caroline Siffrein-Blanc (Cairn.info)
Les déclarations des parties sont renforcées par des indices et adminicules qui se composent parfois avec les circonstances.L'Année canonique, 2013 (Cairn.info)
Au cas où la mère ne reconnaissait pas l'enfant, ce dernier avait toutefois l'opportunité de prouver sa filiation sans, préalablement, avoir à produire un adminicule.Annales de démographie historique, 2013, Nathalie Le Bouteillec (Cairn.info)
Et très aisément puisqu'il n'est pas exigé, dans ce cadre, d'établir préalablement l'existence d'adminicules.Informations sociales, 2006, Alain Chêne (Cairn.info)
A sa rigueur sans faille de juriste nous voudrions ajouter ces quelques adminicules venues d'une réflexion que la prudence nous conduit à nommer générale.Archives de politique criminelle, 2016, Pierrette Poncela (Cairn.info)
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Définition ancienne de ADMINICULE s. f.
Terme de Jurisprudence. Commencement de preuve, ou preuve imparfaite. Il y a tant de presomptions & d'adminicules contre cet accusé, qu'on luy pourroit donner la question. Ce mot vient du Latin adminiculum, qui signifie Eschalas, ou ce qui sert à soustenir la vigne ; qu'on appelle autrement pedamentum, parce que l'eschalas tient lieu de pied à la vigne.
Ces définitions du XVIIe siècle, qui montrent l'évolution
de la langue et de l'orthographe françaises au cours des siècles,
doivent être replacées dans le contexte historique et sociétal dans
lequel elles ont été rédigées. Elles ne reflètent pas l’opinion du
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